DADS 2014, DSN 2015, choc de simplification ? Talentia Software invite les entreprises à mettre sans tarderleurs systèmes d'information en conformité avec les nouvelles règlementations

09 Septembre, 2014, 20:08 BST de Talentia Software

PARIS, September 9, 2014 /PRNewswire/ --


 

Talentia Software, éditeur et intégrateur de logiciels d'entreprise spécialisés en gestion de la Performance Financière et des Ressources Humaines, annonce la mise en place de dispositifs d'accompagnement pour permettre aux entreprises de mettre leurs systèmes d'information (SIRH) en conformité avec les dernières règlementations en vigueur. 

     (Logo: http://photos.prnewswire.com/prnh/20130422/610736-b )

En attendant la DSN (Déclaration Sociale Nominative), la DADS (Déclaration Annuelle des Salaires) et son lot de nouveautés règlementaires, restent d'actualité 

La date limite de l'envoi de la DADS 2014 est le 31/01/2015, et cela se prépare dès la rentrée. Les solutions de paie doivent être en conformité avec les nouveautés règlementaires et fonctionnelles, un casse-tête pour les novices, mais aussi très consommateur de temps pour les professionnels des Ressources Humaines les plus aguerris, puisque la mise en conformité requiert une parfaite connaissance du cahier des charges 2014 et du paramétrage de son système d'information.

Talentia Software, éditeur de la solution Talentia HR, propose à ses clients un ensemble d'offres d'accompagnement (http://www.talentia-software.com/iso_album/offres_accompagnement_dads2014.pdf), allant du paramétrage de l'applicatif jusqu'au dépôt définitif de leur déclaration, pour répondre aux mieux à leurs attentes.

L'autre grand chantier de cette rentrée, la Déclaration Sociale Nominative (DSN) 

Pour mémoire, la Déclaration Sociale Nominative (DSN) a pour objectif de remplacer l'ensemble des déclarations sociales que doivent produire les entreprises par un système déclaratif unique, simplifié et dématérialisé s'appuyant sur la nouvelle norme NEODeS. Il s'agit de la mesure n° 27 du Pacte National pour la Croissance, la Compétitivité et l'Emploi visant à simplifier les démarches des entreprises. Ce chantier est connu sous l'adage « Dîtes-le nous une seule fois », pour que les entreprises n'aient plus à fournir plusieurs fois les mêmes informations à l'administration. Or une réduction de 25% des charges administratives pesant sur les entreprises permettrait une augmentation du PIB européen de 0,8% à court terme (1,4% à plus long terme) selon les estimations de la Commission Européenne (source : Ministère des Finances et des Comptes Publics).

Le calendrier initial de mise en application s'est ainsi accéléré durant l'été   

Le 7 juillet 2014 dernier, le GIP-MDS (Groupement d'Intérêt Public en charge de la Modernisation des Déclarations Sociales) indiquait qu'un projet de décret sur l'obligation intermédiaire avait été transmis aux conseils d'administration des caisses nationales. Ce projet de texte indique que les employeurs ayant versé en 2013 plus de 2 M€ de cotisations et contributions sociales auprès de l'URSSAF/CGSS ou de la caisse MSA devront répondre à l'obligation à compter du 1er mai 2015 (paie d'avril 2015).

Le GIP-MDS précise : « Si vous êtes concerné, en l'état actuel du projet de texte, par cette obligation intermédiaire, il est nécessaire que votre projet DSN soit désormais clairement inscrit dans votre plan d'action. Un groupe projet doit être installé et des échéances fixées. La DSN doit être clairement portée et identifiée comme un projet en ordre de marche au sein de votre structure. »

Quasiment toutes les entreprises sont concernées aujourd'hui 

Dans les phases 1 et 2 du déploiement de la DSN, le périmètre des entreprises concernées à ce jour est :

  • Les employeurs et salariés du régime général de la sécurité sociale et du régime agricole et également les salariés des entreprises mixtes
  • Les entreprises dont les salariés relèvent du régime Alsace/Moselle
  • Les entreprises dont des salariés dépendent de caisses spécifiques de congés payés (ex : BTP)
  • Les entreprises ayant des salariés à temps partiel
  • Les entreprises pratiquant le décalage de paie avant le 10 du mois

Les grandes étapes de la DSN 

Le périmètre déclaratif de la DSN s'élargit progressivement, en incluant de nouvelles déclarations et de nouvelles entreprises cibles.

Le calendrier de déploiement de la DSN permet de positionner dans le temps le remplacement des déclarations et les ajouts de périmètres. Il peut évoluer jusqu'à l'obligation déclarative en 2016. Toutefois, au vu de l'accélération du calendrier, il est préférable que les entreprises passent d'abord par la phase déclarative actuellement en production avant de passer à la phase élargie.

Les entreprises doivent dès à présent anticiper les impacts sur leur organisation et leur Système d'Information  

En effet, seuls les logiciels de paie à la norme NEODeS pourront permettre aux entreprises de transmettre leur Déclaration Sociale Nominative.


        Marie-Madeleine  " Dans le cadre de cette nouvelle Norme, nous passons
            Reymann        d'un mode de déclaration annuelle centralisée pour
   DSI - Groupe Clemessy   le groupe, à un mode de déclaration mensuelle et
    (5000 collaborateurs)  évènementielle par établissement. Cela implique une
                           refonte complète de nos processus tant sur les plans
                           organisationnels que techniques. Pour mener à bien un
                           tel projet, il est important de comprendre la
                           complexité des nouvelles procédures et des contenus
                           des déclarations, pour organiser au mieux les
                           transferts de compétences, et mettre en place les
                           plans de formations nécessaires ; Et tout ceci dans
                           un laps de temps finalement très court !"

Talentia Software, un expert qui accompagne ses Clients tant en amont, dans la phase de conseils relative à la mise en conformité du Système d'Information, que dans la mise en œuvre complète de la DSN    

Concernant l'environnement technique et la préparation du backoffice, il est important de s'assurer en amont des bons paramétrages et niveaux de version de la solution de gestion de la paie, de la modification de la structure de la base de données et de la compatibilité des interfaces avec les autres systèmes d'information du groupe.

Avec son portail DSN, Talentia Software propose une offre évolutive pour le suivi des déclarations DSN qui s'appuie sur deux modules :

  • « DSN Pilot » a été conçu pour rassembler toutes les données à déclarer en un seul envoi depuis le logiciel de paie, sous format dématérialisé (EDI - Echange des Données Informatisées) et conformément aux nouvelles normes en vigueur. Il permet de générer les déclarations périodiques et événementielles, de suivre instantanément l'avancement des déclarations attendues grâce à un système d'alertes et l'édition de tableaux de bord, et de conserver un historique de ces déclarations ;
  • Le module « DSN Connect » permet d'aller plus loin encore, puisqu'il permet l'automatisation du dépôt des déclarations DSN sur le portail de Net-Entreprise avec des services de consultation de l'état des flux, de veille et de téléchargement des retours tels qu'accusés d'enregistrement, certificats de conformité, bilan de contrôles inter-déclarations, etc.

Des équipes d'experts, un site dédié http://blog.talentia-dsn.com/ et des rencontres en régions  sont organisées (http://blog.talentia-dsn.com/88-2/) pour comprendre et anticiper tous les enjeux de la DSN, l'un des chantiers majeurs du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi, destiné, à terme, à simplifier les procédures administratives par l'envoi d'une déclaration dématérialisée unique les remplaçant toutes !

A propos de Talentia Software (http://www.talentia-software.com) :

Talentia Software (précédemment Lefebvre Software) est un éditeur et intégrateur de solutions logicielles d'entreprise spécialisé en gestion de la Performance Financière (comptabilité, consolidation, reporting et élaboration budgétaire) et du Capital Humain (paie-RH, solutions SIRH et gestion des talents). Avec plus de 3600 clients de toute dimension (PME, ETI et Grands Groupes) et de tout secteur d'activité, Talentia Software se positionne comme un acteur de référence des systèmes de Gestion de la Performance des Entreprises. L'offre du Groupe se décline autour de sa gamme Talentia Finance, Talentia HR, Talentia HCM, Talentia Consolidation, Talentia CPM, Talentia Intercompany, Talentia SaaS, Talentia Cloud, Talentia Services… Les équipes de Talentia Software, situées en Europe essentiellement, sont totalement dédiées à apporter la plus grande satisfaction à leurs Clients, dans toutes les régions du monde.

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