La Cour d'appel du Royaume-Uni rend sa décision dans l'affaire TPPN

18 Novembre, 2010, 22:04 GMT de Smith & Nephew

HULL, Angleterre, November 18, 2010 /PRNewswire/ --

- Smith and Nephew reste voué au marché TPPN ; continuera d'être au service des patients au Royaume-Uni

La Cour d'appel anglaise vient de rendre sa décision dans le conflit de longue date qui oppose KCI et Smith & Nephew relativement au traitement des plaies par pression négative (TPPN). Toutes les implications qui découlent de cette décision seront finalisées au cours des prochaines semaines.

Ainsi, la Cour d'appel a conclu que Smith & Nephew n'avait enfreint aucune revendication valide du brevet EP 0777504 de KCI pour l'équipement de drainage de plaie. Plus tôt dans le procès, KCI avait abandonné la revendication principale du brevet EP 0853950 pour les sacs de drainage de plaie. La Cour avait toutefois jugé qu'une des sous-revendications de ce brevet, portant sur l'utilisation des sacs en combinaison avec des pansements en mousse réticulée, était à la fois valide et enfreinte. Une sous-revendication qui aurait pu couvrir les sacs RENASYS de Smith & Nephew utilisés avec des pansements de gaze a par ailleurs été jugée invalide. Il est à noter que l'utilisation de RENASYS G n'enfreindra ni l'un ni l'autre des brevets.

La Cour ne s'est toujours pas prononcée sur l'impact qu'aura cette décision sur le marché. Smith & Nephew cherchera à minimiser les conséquences de la décision sur les clients et les patients qui utilisent le système RENASYS.

Cette dernière décision concerne uniquement le marché du Royaume-Uni. Smith & Nephew a quand même obtenu des résultats encourageants dans les procédures judiciaires qui ont été entreprises en Allemagne relativement aux brevets équivalents.

Pour en savoir davantage sur Smith & Nephew, veuillez consulter le site : http://www.smith-nephew.com.

    
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Smith & Nephew est une entreprise internationale de technologies médicales qui occupe une position de premier plan dans les domaines de la chirurgie orthopédique (reconstruction, thérapies cliniques et traumatologiques), de la médecine sportive et du traitement avancé des plaies.

Smith & Nephew s'engage à aider à améliorer la vie des patients. La société est fière de la force des relations qu'elle entretient avec ses clients chirurgiens et professionnels de la santé, pour lesquels son nom est synonyme de qualité en matière de rendement, d'innovation et de confiance. La société exerce des activités dans 32 pays à travers le monde. Son chiffre d'affaires annuel s'est élevé à environ 3,8 milliards $ en 2009.

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SOURCE Smith & Nephew