La décision définitive de l'ITC va à l'encontre ResMed (RMD), une victoire monumentale pour BMC

25 Décembre , 2014, 12:11 GMT de BMC Medical Co., Ltd.

BEIJING, 25 décembre 2014 /PRNewswire/ -- La Commission du commerce international (ITC) a rendu sa décision définitive dans l'affaire introduite par ResMed (RMD) contre BMC Medical. Dans un avis publié le 23 décembre, l'ITC a statué en faveur de BMC et il a constaté que le brevet de ResMed pour son humidificateur n'était pas valide.

Le président de BMC, James Xu, a qualifié la décision de « victoire monumentale ». « Nous sommes ravis par la décision de l'ITC dans cette affaire. Cette victoire soutient la position que nous avons prise depuis le début sur les brevets clés de cette affaire. ResMed a opté pour une bataille juridique fortement médiatisée et très onéreuse alors que ce différend aurait pu être facilement résolu par des discussions directes entre les parties ».

La décision sans appel de l'ITC est le résultat d'une longue bataille juridique de 18 mois de portée mondiale qui a engendré des litiges non seulement aux États-Unis, mais également en Allemagne et en Chine. En octobre, le tribunal de Munich a retiré l'injonction préliminaire du brevet EP1210139B1 utilisé par BMC sur les appareils CPAP et ResMed devrait compenser les dommages subis par BMC dont les frais juridiques. En Chine, BMC a lancé sept actions en nullité pour les brevets de ResMed, et quatre d'entre eux sont totalement invalides et les trois autres sont en cours d'examen par le SIPO. 

La décision de l'ITC est également en faveur de ResMed pour certains des brevets de masque, mais les masques en litige représentent beaucoup moins que 10 pour cent des ventes américaines de BMC. BMC avait retiré les masques en litige antérieurement cette année, et des masques redessinés ont déjà été mis sur le marché américain.

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