Un produit de thérapie respiratoire d'Apex Medical reçoit l'approbation de l'USITC

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TAIPEI, 21 juillet 2014 /PRNewswire/ -- Apex Medical Corporation (Apex, TWSE : 4106), l'un des principaux acteurs des secteurs de la thérapie respiratoire et des soins des zones corporelles d'appui, annonce que la Commission américaine du commerce international (USITC) a publié un avis consultatif final qui détermine que les séries XT nouvellement conçues par Apex de réservoirs d'humidification pour la ventilation par pression positive continue (VSPPC ou CPAP selon l'acronyme anglais) et les masques d'accompagnement Wizard 220 ne sont pas sujets aux revendications de brevet exprimées par ResMed, l'un des principaux concurrents d'Apex. Apex déclare par ailleurs son intention d'introduire un réservoir d'humidification iCH amélioré sur le marché en octobre 2014.

En septembre 2013, Apex a soumis une demande auprès de l'USITC visant à déterminer que ses produits de traitement des troubles respiratoires du sommeil nouvellement conçus ne sont pas concernés par les revendications de sept brevets ResMed soulevées par une investigation précédemment menée dans le cadre de la Section 337. Le 18 juillet 2014, l'USITC a publié le verdict définitif en réponse aux appels des parties au verdict initial du juge administratif (JA) publié le mois dernier.

Dans le verdict définitif et sans appel, l'USITC a maintenu la décision du juge administratif sur la conception du nouveau masque, confirmant que cette conception n'était pas sujette aux allégations formulées par ResMed. De manière significative, l'USITC a rejeté l'avis négatif du juge administratif concernant le réservoir d'humidification des séries XT nouvellement conçu. Et l'USITC a déterminé que le réservoir d'humidification pour la VSPPC des nouvelles séries XT n'est pas sujet aux revendications de brevets faites par ResMed. L'USITC a confirmé la constatation du juge administratif selon laquelle le réservoir d'humidification pour la VSPPC conçu pour les séries iCH et objet du litige n'est concerné que par une seule revendication d'un brevet de ResMed.

Dans le même temps, le Bureau américain des brevets et des marques (United States Patent and Trademark Office ou USPTO) examine la validité de cinq brevets de ResMed, y compris la revendication concernant le réservoir d'humidification des séries iCH au biais d'une procédure appelée examen inter partes. L'USPTO devrait rendre son jugement d'ici le début 2015.

« La décision de l'USITC confirme que nos masques et séries XT sont exempts de toute interférence avec les brevets de ResMed. La demande de nos produits reste forte », a déclaré le directeur général d'Apex, Daniel Lee. « La décision est une approbation importante pour nos produits et notre R & D. Nous considérons cela comme une victoire pour nos clients ainsi que pour les personnes souffrant d'apnées du sommeil », a déclaré Daniel.

L'entreprise souligne son objectif d'être au service des patients souffrant de troubles du sommeil avec des produits de VSPPC de qualité, efficaces et à coût réduit, et affirme son attachement à l'innovation et son engagement envers les clients.

À propos d'Apex                     

Apex Medical est un fabricant de pointe de produits exclusifs de thérapie respiratoire qui sont distribués grâce à un réseau bien établi de filiales internationales et de partenaires en Europe, aux États-Unis, en Asie et sur d'autres marchés. La spécialité d'Apex est le développement, l'ingénierie et la commercialisation des produits par une équipe motivée et innovante de professionnels du secteur. La stratégie d'Apex consiste à devenir un leader mondial dans la fourniture de produits de soins de santé de haute qualité et à proposer des dispositifs testés, éprouvés et évalués cliniquement tout en s'assurant que sa technologie et propriété intellectuelle répondent aux exigences du marché de la thérapie respiratoire.