ResMed obtient des injonctions contre APEX et BMC en Allemagne et continue d'imposer le respect de ses brevets en Europe

- Des poursuites ont été engagées en Allemagne pour empêcher la violation de brevets d'appareils et de masques

DÜSSELDORF, Allemagne, 20 novembre 2013 /PRNewswire/ -- ResMed (NYSE: RMD), un leader et un précurseur dans le domaine des produits et des traitements des troubles respiratoires du sommeil et des pathologies respiratoires, a obtenu des injonctions préliminaires en Allemagne. Ces injonctions visent plusieurs violations de brevets par le fabricant taiwanais d'appareils médicaux APEX Medical Corp. (APEX) et le fabricant chinois BMC Medical Co., Ltd. (BMC).Les ordres initiaux promulgués par le tribunal de première instance de Munich, interdit APEX et BMC de vendre ou de commercialiser certains produits en Allemagne sans un ordre du tribunal. Ces produits sont :

• Les harnais de masque WiZARD 210 et WiZARD 220 d'APEX
• Les appareils de PPC RESmart de BMC
• Les masques narinaires Willow/FeaLite de BMC

ResMed a également lancé des poursuites pour violations de brevets à Munich, Allemagne, en demandant des dommages et intérêts et des injonctions permanentes pour stopper les violations des brevets ResMed par les produits susmentionnés ainsi que par les produits suivants :

• Les appareils de PPC iCH et XT Fit d'APEX
• Les masques WiZARD 210 et WiZARD 220 d'APEX 

Plus tôt cette année, ResMed a lancé des poursuites légales similaires contre APEX et BMC aux États-Unis en s'adressant à la Commission du commerce internationale (ITC). L'enquête du gouvernement américain, lancée à la demande de ResMed contre APEX a résulté dans un jugement d'expédient de l'ITC contre APEX, stoppant les importations et la vente des produits illicites d'APEX. Les poursuites contre BMC sont toujours en cours.

« Les activités mondiales de ResMed sont basées sur un investissement dans la recherche et le développement, résultant dans des produits supérieurs en matière de performance, de qualité et de confort », déclare David Pendarvis, avocat général et responsable de l'administration de ResMed. « Nous continuerons de défendre notre investissement en propriété intellectuelle et utiliserons tous les recours légaux pour empêcher des violations dans tous les pays concernés. »

À propos de ResMed :
ResMed est un leader mondial dans le développement, la fabrication et le marketing de produits médicaux destinés au diagnostic, traitement et gestion des troubles respiratoires et en particulier des troubles respiratoires du sommeil. La société s'emploie à concevoir des produits novateurs destinés à améliorer la qualité de vie des personnes atteintes de telles pathologies et à sensibiliser les professionnels de la santé et patients des conséquences potentiellement dangereuses pour la santé de l'absence de traitement des troubles du sommeil.  Pour plus d'informations sur ResMed, veuillez consulter le site www.resmed.com.

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