Le tribunal donne raison à Cardiovalve dans le litige sur les brevets d'Edwards

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HANGZHOU, Chine, 5 août 2025 /PRNewswire/ -- Venus Medtech (Hangzhou) Inc. (« Venus Medtech », code boursier : 02500.HK) a récemment annoncé une victoire juridique décisive pour sa filiale à 100 % Cardiovalve Ltd. (« Cardiovalve ») contre Edwards Lifesciences Corporation et Edwards Lifesciences LLC. (collectivement « Edwards »). La Cour d'appel des États-Unis pour le circuit fédéral (« CAFC ») a officiellement rendu son mandat dans l'affaire 23-1515, confirmant la décision de décembre 2022 de la Commission de première instance et d'appel en matière de brevets (« PTAB ») qui a confirmé la validité du brevet de Cardiovalve. Cette décision fait suite au fait qu'Edwards n'a pas déposé de demande de nouvelle audience dans le délai légal avant le 16 juillet 2025.

Ce résultat défend de manière concluante la validité du portefeuille de brevets essentiel de Cardiovalve, renforce les protections mondiales de Venus Medtech en matière de propriété intellectuelle et fait progresser de manière significative sa position concurrentielle dans le domaine des maladies cardiaques structurelles, en particulier sa plate-forme stratégique intégrée « Quad-Valve ».

Contexte du litige

Le litige portait sur la contestation par Edwards de la validité du brevet américain n° 10 702 385 (« 385 Patent ») de Cardiovalve, qui couvre une structure innovante de clampage et de support de la valve cardiaque transcathéter pour les thérapies mini-invasives des valves mitrale et tricuspide.

Le 2 juin 2021, Edwards a demandé un examen inter partes des revendications 1 à 10 de ce brevet.

Le 6 décembre 2022, la PTAB a rendu une décision écrite finale faisant droit à la requête de Cardiovalve visant à modifier les revendications, Edwards n'ayant pas réussi à prouver la non-brevetabilité par des preuves prépondérantes.

Le 9 juin 2025, la CAFC a confirmé la décision de la PTAB, validant les revendications du brevet de Cardiovalve.

À propos de Cardiovalve

Venus Medtech a achevé l'acquisition de Cardiovalve en janvier 2022, ce qui a marqué une étape stratégique dans la constitution d'un portefeuille complet de produits et la sécurisation des technologies fondamentales de Cardiovalve.

Cardiovalve, le système de remplacement valvulaire transcathéter de nouvelle génération, est conçu pour traiter la régurgitation des valves mitrales et tricuspides, et présente des technologies révolutionnaires :

• Le stent auto-expansif en nitinol à double cadre qui réduit les fuites paravalvulaires.
• La conception de l'endoprothèse à profil bas qui minimise le risque d'obstruction de la voie de sortie du ventricule gauche.
• L'accès transfémoral-transseptal qui constitue une alternative moins invasive à l'approche transapicale.
• La grande capacité de dimensionnement annulaire (jusqu'à 55 mm) qui permet de s'adapter à environ 95 % des anatomies des patients.

L'implantation simplifiée en trois étapes (Position-Anchor-Release) qui démontre une reproductibilité exceptionnelle.

M. Lim Hou-Sen, PDG de Venus Medtech, a déclaré :

« Cette victoire historique valide les innovations originales de Cardiovalve et démontre l'intégrité des systèmes mondiaux de propriété intellectuelle. Nous restons déterminés à faire progresser les thérapies cardiaques structurelles grâce à une innovation axée sur la clinique. »

M. Amir Gross, PDG de Cardiovalve a souligné :

« Notre philosophie "L'innovation ne s'arrête jamais" a permis de surmonter les obstacles techniques dans les interventions mitrales/tricuspides. Cette confirmation juridique de quatre ans accélère notre stratégie clinique globale visant à fournir des solutions supérieures à plus de 40 millions de patients souffrant de régurgitation dans le monde entier. »